L’assurance des associations | Fédération Française de l’Assurance
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Il est également possible de souscrire plusieurs contrats séparés pour couvrir chaque type de risques.
Les différents risques auxquels sont confrontées les associations peuvent être assurés soit par des contrats séparés, soit par des contrats multirisques.
Quels que soient les contrats d’assurance souscrits par l’association, il est important de vérifier :
- les risques couverts, les garanties en option, les exclusions ;
- l’adaptation des montants de garantie aux risques encourus ;
- le montant des franchises (sommes qui restent à la charge de l’association).
En outre, il est impératif que la couverture du contrat prenne en compte toutes les formes d’activités développées par l’association, sans oublier les manifestations occasionnelles ou exceptionnelles (kermesses, expositions, courses cyclistes, défilés de chars…), les trajets ou autres activités nécessaires à la réalisation de l’objet social de l’association (missions, représentations, activités statutaires).
Pour souscrire le contrat d’assurance, l’association fournit de nombreux renseignements à l’assureur. En cas de modification des données initiales (nouveaux locaux, nouvelles activités, nouveaux matériels, nouveaux véhicules…), l’assureur doit être prévenu. Il est très important que tous les renseignements fournis soient à jour pendant toute la durée du contrat.
Les associations sportives
Les associations sportives ont l’obligation de souscrire des contrats collectifs d’assurance couvrant la responsabilité civile de tous les participants. Elles doivent aussi proposer l’adhésion à un contrat d’assurance collective qui couvre les dommages corporels dont pourraient être victimes les sportifs. Lorsqu’une association sportive propose d’adhérer à un contrat collectif d’assurance, elle est tenue de préciser que l’adhésion est facultative.
