L'aberration de la Creative Common Non Commerciale

creative-commons-nc

La Creative Commons permet aux créateurs de partager leur contenu avec une licence plus équitable et libre que le Copyright, mais parfois, les termes de la licence sont tellement chiantes qu’elle est totalement inutile.

Et évidemment, on pense aux modules NC de la Creative Commons. Cette dernière possède deux variantes :

  • CC BY-NC
  • CC BY-NC-ND

La première permet de modifier le contenu, mais sans une exploitation commerciale tandis que la seconde permet l’utilisation uniquement.

Et là, on pose la question à 102 467 863 187 milliards de dollars :

C’est quoi, Non Commercial  ?

On a la définition la plus simpliste. Par exemple, je ne peux pas prendre une photo, la mettre dans une brochure et vendre cette dernière. Je ne peux pas la mettre dans un magazine et vendre ce magazine. Ca, c’est assez clair.  

Mais qu’est-ce qui se passe pour un site web ?

Est-ce qu’un site qui affiche des publicités et qui utilise une image Creative Commons NC est licite ou non. La publicité en elle-même est commerciale, mais elle est indépendante du webmestre. Si un site a plusieurs auteurs, quelle est l’utilisation pour le contributeur qui ne possède pas le site.

Pour vous dire, même des juristes n’ont pas pu répondre clairement à cette question et ils estiment qu’il est préférable de demander au cas par cas à chaque créateur du contenu. Donc, si vous avez mis 100 photos Creative Commons NC, vous devez écrire aux 100 propriétaires pour leur demander l’autorisation.

Ce n’est pas con, c’est pire !

Mais cela peut aller très loin dans l’aberration de la Creative Commons NC. Une cour allemande vient de condamner le site Deutschlandradio à 310 euros d’amende pour une photo qu’il a utilisé sous la licence Creative Commons NC. L’auteur de la photo a estimé que cela violait les termes de la licence en sachant que :

  • Le site incriminé ne possède pas de publicités
  • Le site n’est pas sponsorisé
  • En fait, le site ne gagne aucun revenu puisqu’il appartient au service public allemand

Le juge a estimé que la Creative Commons NC est uniquement réservée pour une utilisation strictement personnelle et qu’elle ne peut pas être publié sous aucun prétexte. En fait, on est passé de l’interdiction de la monétisation à une limitation dans la diffusion du contenu qui est au contraire aux principes fondamentaux de la Creative Commons.

Soit, on supprime définitivement ce module, soit on clarifie son utilisation dans le cadre d’une monétisation indirecte.

Un groupe d’experts en Copyright en collaboration avec Wikimedia déconseille fortement toutes les licences de type NC à cause de l’opacité des termes.

 

 

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